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Logiciel pour ISO 14064

ISO 14064 sans classeurs ni surprises

Quantification, suivi et vérification des émissions de gaz à effet de serre, avec l’inventaire et les preuves que demande le vérificateur.

Ce que c’est et quelle édition est en vigueur

L’ISO 14064 est la norme de quantification et de déclaration des émissions de gaz à effet de serre. Elle comporte trois parties : la première pour les inventaires au niveau de l’organisme, la deuxième pour les projets de réduction et la troisième pour la vérification. L’édition 2018 de la partie 1 a remplacé la terminologie des scopes par des émissions directes et indirectes catégorisées, même si, en pratique, on parle toujours de scopes 1, 2 et 3.

Contenu révisé le

Édition en vigueur
ISO 14064-1:2018 Deuxième édition, pour les inventaires des organismes
Parties
1 organisme, 2 projets, 3 vérification Chacune avec sa finalité et son périmètre
Terminologie
Émissions directes et indirectes L’édition 2018 a remplacé le vocabulaire des scopes
Référence complémentaire
GHG Protocol Méthodologie la plus répandue pour le calcul de l’empreinte
Registre en Espagne
Registre de l’empreinte carbone, MITECO Volontaire, avec des labels de calcul, de réduction et de compensation

Maîtrise documentaire

Versions, approbations et diffusion avec accusé de lecture.

Connecté à votre cloud documentaire

Publiez et versionnez vos documents en vous connectant à OneDrive, Google Drive ou SharePoint, sans dupliquer les dossiers.

Audits

Programme annuel, checklists par norme et constats reliés à des actions.

Non-conformités

Cause racine, action, responsable, délai et vérification de l’efficacité.

Indicateurs

Objectifs par processus alimentés par des données d’exploitation réelles.

Exigences légales

Registre des exigences légales et autres, avec validité et évaluation de la conformité par norme.

Actions correctives

Cause racine, action, responsable, délai et vérification de l’efficacité reliés à la non-conformité.

Actions d’amélioration

Des opportunités d’amélioration avec responsable et suivi, au-delà de la correction de ce qui a déjà échoué.

Revue de direction

Un rapport prégénéré avec indicateurs, audits et non-conformités, prêt pour la réunion.

Inventaire des émissions

Scopes 1, 2 et 3 avec facteurs d’émission documentés.

Vérification externe

Des preuves prêtes pour le vérificateur, année après année.

Méthode de calcul

Facteurs d’émission et méthode documentés et traçables par source.

Plan de réduction

Objectifs de réduction avec responsable et suivi par source d’émission.

Exigences couvertes


Ce qu’il vous apporte pour ISO 14064

  • Inventaire des émissions directes et indirectes
  • Facteurs d’émission et méthode de calcul documentés
  • Suivi périodique par source d’émission
  • Plan de réduction avec objectifs et responsables
  • Preuves prêtes pour la vérification externe
  • Historique de l’empreinte carbone par année
ISO 14064-1 · INVENTAIRE DES GAZ À EFFET DE SERRE CATÉGORIES DE L’INVENTAIRE (tCO₂e) Émissions directes Combustion sur site, flotte et fuites de fluide frigorigène 520 Indirectes liées à l’énergie importée Électricité, chaleur et vapeur achetées 280 Autres émissions indirectes Transport, achats, déchets et déplacements 440 EMPREINTE CARBONE PAR AN ET OBJECTIF DE RÉDUCTION 1 240 2023 1 090 2024 960 2025 880 2026 OBJECTIF 2028 VÉRIFICATION EXTERNE · ISO 14064-3 Facteurs d’émission et méthodologie documentés : c’est ce que le vérificateur examine en premier ENREGISTRABLE AU REGISTRE DE L’EMPREINTE CARBONE DU MITECO

Normes couvertes


Choisissez votre norme et voyez ce qu’elle vous apporte

HACCP Analyse des dangers et points critiques Agroalimentaire UNE 73401 Assurance qualité nucléaire Qualité · nucléaire IATF 16949 Automobile Automobile UNE 19602 Compliance fiscale Compliance · fiscalité ISO 13485 Dispositifs médicaux Santé SQAS2022 Évaluation chimique et logistique Qualité · chimie et logistique ISO 22716 Fabrication cosmétique Qualité · cosmétique ISO 14064 Gaz à effet de serre Environnement · empreinte carbone ISO 20000 Gestion des services informatiques Qualité · services informatiques ISO 17025 Laboratoires d’essais et d’étalonnage Qualité · laboratoires ISO 15189 Laboratoires de biologie médicale Qualité · santé ISO 9001 Management de la qualité Qualité · tous secteurs Développement durable Management du développement durable ESG ISO 14001 Management environnemental Environnement SGE 21 Management éthique et responsable Responsabilité sociale BRCGS Norme mondiale de sécurité des aliments Agroalimentaire ISO 27701 Protection de la vie privée Cybersécurité RGPD Protection des données Juridique · protection des données ISO 26000:2010 Responsabilité sociétale Responsabilité sociétale · guide ISO 45001 Santé et sécurité au travail SST ENS Schéma national de sécurité (ENS) Sécurité · secteur public ISO 27001 Sécurité de l’information Cybersécurité IFS Food Sécurité des aliments Agroalimentaire GMP+ Sécurité des aliments pour animaux Agroalimentaire · alimentation animale ISO 22000 Sécurité des denrées alimentaires Agroalimentaire FSSC 22000 Système de management de la sécurité des denrées alimentaires Agroalimentaire ISO 19600 Systèmes de management de la compliance Compliance · guide ISO 37301 Systèmes de management de la compliance Compliance

Modèles et enregistrements


Les enregistrements ISO 14064, expliqués un par un

Le chapitre de la norme ISO 14064 qui exige chaque enregistrement, les champs nécessaires, un exemple renseigné et ce que relève habituellement l’auditeur.

Chapitre 5.1 · Document obligatoire

Périmètre organisationnel

Documenter le périmètre organisationnel de l’inventaire GES selon l’ISO 14064-1 (5.1) : approche par le…

Chapitre 5.2.3 · Document obligatoire

Significativité des émissions indirectes

Comment décider des émissions indirectes à inclure dans l’inventaire selon l’ISO 14064-1 (5.2.3) : critères…

Chapitre 6.1 · Document obligatoire

Inventaire des sources d’émission

Lister les sources et puits de l’inventaire GES selon l’ISO 14064-1 (6.1) : installation, catégorie, gaz…

Chapitre 6.2.2 · Enregistrement obligatoire

Données d’activité

Enregistrer les données d’activité de chaque source d’émission selon l’ISO 14064-1 (6.2.2 et 8.2) : valeur…

Chapitre 6.2.3 · Document obligatoire

Facteurs d’émission

Documenter les facteurs d’émission et potentiels de réchauffement de l’inventaire selon l’ISO 14064-1…

Chapitre 6.4 · Document obligatoire

Année de référence et recalcul

Choisir et documenter l’année de référence de l’inventaire GES selon l’ISO 14064-1 (6.4) : motif, émissions…

Chapitre 8.3 · Enregistrement obligatoire

Évaluation de l’incertitude

Évaluer l’incertitude de l’inventaire selon l’ISO 14064-1 (8.3) : données et facteurs, appréciation…

Chapitre 9.3 · Enregistrement obligatoire

Rapport d’inventaire GES

Ce que doit contenir le rapport GES selon l’ISO 14064-1 (9.3) : périmètres, émissions par catégorie, année…

Chapitre 10 · Bonne pratique

Constats de vérification

Enregistrer les constats du vérificateur de l’empreinte carbone : erreurs, omissions, importance relative…

Chapitre 7 · Bonne pratique

Plan de réduction des émissions

Comment documenter le plan de réduction des émissions : objectif à cinq ans, actions, responsable et suivi…

Voir tous les modèles et enregistrements ISO 14064

Questions fréquentes


Ce que l’on nous demande avant de commencer

Quelle est l’édition en vigueur de la norme ?

La version en vigueur est ISO 14064-1:2018. Lorsque l’organisme publie une nouvelle édition, une période de transition s’ouvre ; à son terme, les certificats émis selon l’édition précédente ne sont plus valables.

Est-ce utile si nous sommes déjà certifiés ?

Oui. Le système existant — processus, documents, enregistrements, historique des audits — est repris tel quel et reste opérationnel dès le premier jour. Rien à repenser, aucun cycle de certification à recommencer.

L’auditeur accepte-t-il les enregistrements numériques ?

Oui, dès lors qu’ils sont traçables, maîtrisés et qu’on peut démontrer qui a fait quoi et quand. Aucune norme n’exige le papier ; toutes exigent une preuve fiable, et un enregistrement électronique bien maîtrisé la fournit mieux qu’un classeur.

Puis-je la combiner avec d’autres normes ?

Oui, et c’est recommandé. La structure commune de l’Annexe SL permet un système intégré qui partage cartographie des processus, maîtrise documentaire, audits internes, non-conformités et indicateurs entre ISO 14064 et les autres référentiels, en ne gardant séparé que ce qui est propre à chacun.

Combien de temps pour avoir un système prêt à être audité ?

Cela dépend du point de départ. Une organisation qui travaille déjà avec des procédures écrites est généralement prête en deux ou trois mois ; une organisation qui part de zéro a besoin de davantage, et le goulot d’étranglement n’est presque jamais l’outil mais la disponibilité des personnes qui connaissent les processus.

Que devient la documentation que nous avons déjà ?

Elle est migrée. Les procédures, formulaires et enregistrements existants sont chargés avec leur version et leur approbateur : l’historique n’est pas perdu et le système démarre avec la mémoire que l’organisation possédait déjà.

L’auditeur peut-il consulter directement le système ?

Oui. On lui ouvre un accès en lecture seule, avec le périmètre choisi et une date d’expiration. C’est plus pratique pour les deux parties que de préparer un dossier de captures d’écran et d’exports.

Quelle différence entre une non-conformité majeure et une mineure ?

La majeure compromet la capacité du système à satisfaire une exigence — absence totale d’un processus requis, manquement systématique, défaillance ayant un impact sur le produit — et empêche généralement la certification tant qu’elle n’est pas levée. La mineure est un écart ponctuel que l’on corrige avec un plan d’action.

Les indicateurs se calculent-ils tout seuls ?

Oui, à partir des données produites par les processus eux-mêmes. C’est la différence entre un tableau de bord qui reflète la réalité et un tableur que quelqu’un remplit la semaine précédant la revue de direction.

Est-ce adapté à plusieurs sites ou sociétés ?

Oui. Le modèle est multi-sociétés et multi-sites : on partage ce qu’il est logique de partager et on sépare ce qui est propre à chaque implantation, y compris le périmètre du certificat s’il diffère de l’une à l’autre.

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Logiciel pour ISO 14064 — Gaz à effet de serre

Kimobox est un logiciel pour ISO 14064 qui digitalise les exigences de la norme : inventaire des émissions directes et indirectes, facteurs d’émission et méthode de calcul documentés, suivi périodique par source d’émission, plan de réduction avec objectifs et responsables, avec une traçabilité complète et des preuves à disposition de l’auditeur.

La plateforme permet de faire vivre un système de management intégré qui combine ISO 14064 avec d’autres normes ISO et protocoles sectoriels, en partageant cartographie des processus, maîtrise documentaire, audits internes, non-conformités et indicateurs.