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Module 3 sur 4 · Conformité réglementaire · Bloc 3

Veille sur les évolutions réglementaires

La réglementation évolue sans cesse : suivre le BOE, le JOUE ou le bulletin officiel régional concerné est le seul moyen de ne pas découvrir un changement par surprise.

Contenu révisé le

Sources de veille

BOE, Journal officiel de l’Union européenne et bulletins officiels des communautés autonomes, selon le champ territorial de l’exigence.

De l’alerte au registre

Lorsqu’une publication touche une exigence déjà enregistrée, le changement est reporté dans le registre avec sa nouvelle date d’application.

Impact du changement

Déterminer si le changement appelle une action immédiate ou une simple mise à jour de la référence réglementaire de l’exigence.

Ce que demande habituellement l’auditeur

  • Sources réglementaires pertinentes identifiées par champ territorial
  • Alerte paramétrée pour les exigences critiques
  • Registre mis à jour après chaque évolution réglementaire significative
  • Évaluation d’impact documentée pour chaque changement

Comment traiter la veille réglementaire dans Kimobox

  1. 1Recevez une alerte lorsque la réglementation liée à une exigence enregistrée évolue.
  2. 2Évaluez l’impact du changement directement dans l’enregistrement de l’exigence concernée.
  3. 3Mettez à jour la validité et la preuve de l’exigence après confirmation du changement.

L’évolution réglementaire remonte jusqu’à l’exigence concernée, au lieu de rester perdue dans un bulletin de 200 pages.

Voir la conformité réglementaire de Kimobox