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Module 1 sur 7 · ISO 26000:2010 · Question 1

Gouvernance de l’organisation

La gouvernance est la question qui traverse toutes les autres : c’est le système par lequel l’organisation prend et met en œuvre ses décisions pour atteindre ses objectifs.

Contenu révisé le

Une question centrale à part

L’ISO 26000 traite la gouvernance dans son article 6.2 et lui confère un double rôle : c’est une question centrale au même titre que les six autres et, en même temps, le moyen par lequel l’organisation les aborde toutes. Contrairement aux autres, elle n’est pas découpée en domaines d’action ; ce qui est examiné, ce sont les processus et les structures par lesquels les décisions sont prises et mises en œuvre.

C’est pourquoi il est judicieux de commencer par là. Si les décisions ne tiennent pas compte de leur impact sur les personnes et sur l’environnement, les politiques relatives aux droits de l’homme, à l’environnement ou aux fournisseurs restent lettre morte : personne ne les applique lorsqu’elles se heurtent à un délai ou à une marge.

Les principes qui doivent guider les décisions

L’article 4 du guide énumère sept principes de responsabilité sociétale : redevabilité, transparence, comportement éthique, reconnaissance des intérêts des parties prenantes, respect du principe de légalité, prise en compte des normes internationales de comportement et respect des droits de l’homme. Une gouvernance responsable est celle qui permet de vérifier que ces principes pèsent réellement au moment de décider.

La question utile n’est pas de savoir si l’entreprise les partage, mais où ils se manifestent : dans quelle instance les impacts sont débattus, qui les évalue avant d’approuver un investissement et quelle trace écrite reste de cette évaluation.

Redevabilité et transparence

Être redevable, c’est répondre des impacts de ses décisions devant ceux qui les subissent ou les encadrent, et accepter de les corriger lorsqu’ils sont négatifs. La transparence en est la condition préalable : une information claire, accessible et compréhensible sur les politiques, les décisions et leurs effets connus ou probables.

Le guide n’exige pas de tout publier. Il admet que certaines informations sont confidentielles ou protégées par la loi, mais demande que ce qui est tu le soit pour un motif légitime, et non simplement parce que c’est gênant.

Comportement éthique

Le comportement éthique repose sur l’honnêteté, l’équité et l’intégrité, et va au-delà du respect de la loi. L’ISO 26000 propose de le traduire en valeurs identifiées, en structures qui les promeuvent, en mécanismes pour détecter et résoudre les conflits d’intérêts et en canaux permettant de signaler les manquements sans crainte de représailles.

Un code de conduite n’est utile que s’il est connu, s’il existe un interlocuteur vers qui se tourner en cas de manquement et si les cas sont traités de façon cohérente avec ce qu’il énonce.

Dialogue avec les parties prenantes

L’article 5 du guide consacre un paragraphe entier à l’identification des parties prenantes et au dialogue avec elles. Ce sont celles dont un intérêt peut être affecté par les décisions de l’organisation : personnel, clients, fournisseurs, riverains, pouvoirs publics ou investisseurs, entre autres.

Le guide distingue écouter et obéir : l’organisation décide, mais elle doit connaître les attentes avant de le faire et être en mesure d’expliquer pourquoi elle y répond ou non. Une cartographie des parties prenantes revue périodiquement et un registre de ce que chaque groupe a exprimé constituent le socle de cette explication.

Ce que demande habituellement l’auditeur

  • Valeurs et code de conduite documentés et communiqués
  • Instance ou personne chargée d’évaluer les impacts sociaux et environnementaux avant les décisions importantes
  • Cartographie des parties prenantes et de leurs attentes, revue périodiquement
  • Canal de signalement des manquements sans représailles
  • Procédure de détection et de résolution des conflits d’intérêts
  • Information sur les politiques et les impacts accessible à ceux qui en ont besoin

Comment traiter la gouvernance dans Kimobox

  1. 1Documentez le code de conduite et les valeurs comme document maîtrisé dans Kimobox.
  2. 2Enregistrez la cartographie des parties prenantes et leurs attentes.
  3. 3Gardez la trace des décisions importantes et de ceux qui les ont approuvées.

Le code de conduite et la cartographie des parties prenantes sont documentés et accessibles à toute l’équipe.

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Modèles et enregistrements ISO 26000:2010 de ce chapitre