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Module 1 sur 6 · SGE 21 · Bloc 1

Gouvernance de l’organisation et éthique

Le premier bloc de la SGE 21 exige que l’organe de gouvernance supervise la durabilité au moyen d’un modèle de gouvernance et d’un comité consultatif, et que le code de conduite soit connu de toute l’organisation.

Contenu révisé le

Politique de management éthique

Engagement formel de la direction en faveur de l’éthique et de la responsabilité sociale, communiqué à toute l’organisation.

Modèle de gouvernance et comité consultatif

Depuis la version 2024, l’organe de gouvernance a la responsabilité, non délégable, de superviser la gestion de la durabilité. Il désigne un comité consultatif représentatif des domaines de gestion, qui peut accueillir des experts externes, se réunit au moins tous les six mois et revoit et interprète la politique de durabilité et le code de conduite.

Code de conduite

Document qui rassemble les principes éthiques et les règles de comportement attendues des salariés et des dirigeants.

Canal de questions et de signalement

Canal accessible pour soulever des questions éthiques ou signaler des manquements, avec des garanties de confidentialité.

Ce que demande habituellement l’auditeur

  • Politique de management éthique approuvée par la direction
  • Code de conduite communiqué au personnel
  • Canal de questions et de signalement opérationnel
  • Comité consultatif désigné, avec des comptes rendus au moins semestriels
  • Responsable du système de management désigné

Comment traiter ce bloc dans Kimobox

  1. 1Documentez la politique éthique et le code de conduite sous forme de documents maîtrisés.
  2. 2Activez le dispositif d’alerte de Kimobox pour les questions éthiques.
  3. 3Enregistrez la désignation du responsable du système et les comptes rendus du comité consultatif.

Le code de conduite et le dispositif d’alerte cohabitent avec le reste de la documentation, dans un seul système.

Voir le portail qualité de Kimobox

Modèles et enregistrements SGE 21 de ce chapitre